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Risques psychosociaux

Risques psychosociaux

Source Type Elément Site de référence
Légifrance Législation/réglementation Instruction DGOS/RH3/DGCS/4B N°2014-321 du 20 novembre 2014 relative à la mise en oeuvre dans la fonction publique hospitalière de l'accord-cadre du 22 octobre relatif à la prévention des risques psychosociaux dans les trois fonctions publiques

En mars 2014 paraissait une première instruction pour la mise en ouvre du plan national de prévention des RPS, qui s'appuie sur cet accord-cadre de 2013, dans les trois fonctions publiques.
Cette deuxième directive précise pour la FPH "les modalités de déploiement et de suivi" du plan national.
Ce dernier n'a toutefois pas "vocation à porter préjudice à des dispositions plus favorables qui existeraient localement"

Légifrance,Instruction DGOS/RH3/DGCS/4B N°2014-321
INRS Outil Outils Excel : évaluer les risques psychosociaux dans les petites entreprises Cet outil, sous la forme d'une grille Excel, permet aux entreprises de moins de 50 salariés de s'interroger sur la présence ou non des RPS en répondant à une quarantaine de questions. Il fournit des clés de compréhension et des pistes d'actions pour les prévenir. Il aide à l'intégration des RPS dans le document unique comme l'impose la réglementation. Son utilisation implique une participation des salariés pour qu'ils parlent du contenu de leur activité, de leur métier et du terrain. En outre, il fournit des indications et des pistes pour faciliter l'élaboration d'un plan d'action. INRS : Faire le point sur les risques psychosociaux dans les petites entreprises
INRS Outil Outils Excel : Faire le point sur les risques psychosociaux pour le secteur sanitaire et social questionnaire d'une quarantaine de questions, à renseigner collectivement (responsable de la structure et salariés). Elle permet de s'interroger et d'identifier la présence ou non d'éventuels RPS dans la structure. INRS : médiathèque : Faire le point sur les risques psychosociaux pour le secteur sanitaire et social
INRS Document Guide/outil : Évaluer les facteurs de risques psychosociaux : l'outil RPS-DU
Dans cette brochure, vous trouverez des repères méthodologiques et un outil pratique RPS-DU pour repérer et évaluer les facteurs de risques psychosociaux et les intégrer dans le document unique. La brochure donne également des exemples de pistes pour la définition du plan d'actions.
INRS : médiathèque : Évaluer les facteurs de risques psychosociaux : l'outil RPS-DU
INRS Document Guide : dépister les risques psychosociaux : des indicateurs pour vous guider Ce document a pour objectif de faciliter la mise en évidence des risques psychosociaux à partir des données existantes et disponibles dans l'entreprise. Pour aider à ce travail de dépistage, un certain nombre d'indicateurs liés au fonctionnement de l'entreprise ou relatif à la santé et la sécurité des salariés sont proposés. INRS : médiathèque : Dépister les risques psychosociaux
Des indicateurs pour vous guider

Violence au travail

Source Type Elément Site de référence
INRS Document Note scientifique et technique : quand travailler expose à un risque d'agression : des incivilités aux violences physiques INRS : activités de recherche

   
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