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ANESTHESIE

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Intitulé
Arrêté du 21 janvier 2008 NOR : DEFD0803635A portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au recueil de données numériques de surveillance des actes d'anesthésie et la saisie des événements
Décision du 20 avril 2000 NOR : MESM00213675 portant création à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d'un groupe de travail sur les médicaments de neurologie, psychiatrie et anesthésie
Circulaire du 18 novembre 1999 DGS/DH/SQ2 n° 99-631 Relative au traitement de l'hyperthermie maligne pré-anesthésique
Décret n°99-444 du 31 mai 1999 NOR : MESH9921473D relatif aux conditions de création de places d'anesthésie ou de chirurgie ambulatoires et modifiant le code de la santé publique (troisième partie : Décrets)
Arrêté du 31 mai 1999 NOR : MESH9921474A portant application de l'article D. 712-13-1 du code de la santé publique et relatif à l'engagement souscrit à l'occasion d'une demande d'autorisation de création ou de renouvellement d'autorisation de structure d'anesthésie ou de chirurgie ambulatoires
Arrêté du 3 octobre 1995 NOR : SANH9503013A Relatif aux modalités d'utilisation et de contrôle des matériels et dispositifs médicaux assurant les fonctions et actes cités aux articles D.712-43 et D.712-47 du code de la santé publique
Décret n°94-1050 du 5 décembre 1994 NOR : SPSH9403474D Relatif aux conditions techniques de fonctionnement des établissements de santé en ce qui concerne la pratique de l'anesthésie et modifiant le code de la santé publique

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