Société AACEF

Audit - Conseil - Evénementiel - Formation

La passion de la connaissance et de la perfection au service de l'excellence

 
Accueil

L'équipe

Offre de formation

Nous contacter

AACEF recrute

 

Informations sur les textes réglementaires et législatifs

 

Partenaires

Informations Congrès

Liens vers d'autres sites

 

Conditions générales de vente

Textes professionnels du personnel soignant : Masseur-Kinésithérapeute

Filière médico-technique et rééducation
Texte
Référence
Intitulé

Masseur-Kinésithérapeute
Arrêté du 2 juin 2010 NOR : SASH1014565A modifiant l'arrêté du 23 décembre 1987 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'Etat d'ergothérapeute, de laborantin d'analyses médicales, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien
Arrêté du 5 mai 2010 NOR : SASH1012392A relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute,de pédicure-podologue et de psychomotricien
Arrêté du 24 mars 2010 NOR : SASH1008184A fixant les modalités d'organisation de l'épreuve d'aptitude et du stage d'adaptation pour l'exercice en France des professions de conseiller en génétique, masseur-kinésithérapeute, pédicure-podologue, ergothérapeute, manipulateur d'électroradiologie médicale et diététicien par des ressortissants des Etats membres de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen
Arrêté du 20 janvier 2010 NOR : SASH1001968A relatif à la déclaration préalable de prestation de services pour l'exercice des professions de conseiller en génétique, préparateur en pharmacie, préparateur en pharmacie hospitalière, infirmier, masseur-kinésithérapeute, pédicure-podologue, ergothérapeute, psychomotricien, orthophoniste, orthoptiste, manipulateur d'électroradiologie médicale, audioprothésiste, opticien-lunetier et diététicien
Arrêté du 20 janvier 2010 NOR : SASH1001934A fixant la composition du dossier à fournir aux commissions d'autorisation d'exercice compétentes pour l'examen des demandes présentées en vue de l'exercice en France des professions de conseiller en génétique, infirmier, masseur-kinésithérapeute, pédicure-podologue, ergothérapeute, manipulateur en électroradiologie médicale et diététicien
Arrêté du 31 juillet 2009 NOR : SASH0930750A Relatif aux autorisations des instituts de formation préparant aux diplômes d'infirmier, infirmier de bloc opératoire, infirmier anesthésiste, puéricultrice, masseur-kinésithérapeute, pédicure-podologue, ergothérapeute, manipulateur d'électroradiologie médicale, aide-soignant, auxiliaire de puériculture, ambulancier, technicien de laboratoire d'analyses biomédicales, cadres de santé et aux agréments de leur directeur
Arrêté du 8 août 2008 NOR : SJSH0818751A relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'ergothérapeute, de laborantin d'analyses médicales, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien
Arrêté du 2 juin 2008 NOR : SJSH0812593A Relatif aux études préparatoires et au diplôme d?Etat de masseur-kinésithérapeute
Décret n°2008-517 du 2 juin 2008 NOR : SJSH0812600D Relatif au diplôme d?Etat de masseur-kinésithérapeute
Décret n°2004-802 du 29 juillet 2004
Titre II, Chap 1
NOR : SANP0422530D Relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code
Arrêté du 6 août 2004 NOR : SANP0422830A Relatif relatif aux dispenses susceptibles d?être accordées aux candidats titulaires d?un diplôme extracommunautaire de masseur-kinésithérapeute sollicitant l?exercice de la profession en France en vue de la préparation du diplôme d?Etat de masseurkinésithérapeute
Décret n°96-879 du 8 octobre 1996(Archive : texte abrogé) NOR : TASP9623057D Relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute

Société AACEF, SASU au capital de 100.00 euros - 18 Avenue de la Somme, BP 50246, 33698 Mérignac Cedex - Tél : 06.21.58.62.83 - Mail : aacef.consulting@yahoo.fr - SIREN 523 381 879 - 523 381 879 R.C.S. Bordeaux - Code NAF : 7022Z